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You searched for: publisher:"[Paris] : De l'Imprimerie nationale"
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[texts]Les deux hémisphères, par A.G.J. Ducher ... Le 7e jour du 2e mois de l'an 2 de la République Française, une & indivisible. Imprimé par ordre de la Convention Nationale - Ducher, G. J. A.
Martin & Walter. Révolution française, 11383
Keywords: France -- Foreign relations -- Great Britain; Great Britain -- Foreign relations -- France; France -- Commerce -- Early works to 1800; United States -- Commerce -- Early works to 1800; Pamphlets -- France -- Paris -- 1793
Downloads: 24
[texts]Rapport et projet de décret faits au nom du comité colonial /   par Brunel, député du département de l'Hérault, sur la demande de remboursement d'une amende de mille livres & d'un relief d'appointemens, par le citoyen Grelier, officier d'administration à l'isle de Tabago - Brunel, Ignace, 1742-1795.
Martin & Walter. Révolution française, 5478
Keywords: France -- Colonies -- Trinidad and Tobago -- Tobago -- Early works to 1800; Pamphlets -- France -- Paris -- 1792
Downloads: 19
[texts]Rapport et projet de décret - Bordas, Pardoux,1748-1842.
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Keywords: Finance, Public; Sale of public office
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[texts]Motion d'ordre sur les moyens de procurer les subsistances au peuple et aux armées - Bonguyod, Marc François,1751-1805.
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Keywords: France. Armée
Downloads: 2
[texts]Rapport et projet d'arrêté, présentés par Lucien Bonaparte, au nom de la Commission des inspecteurs séance du 26 fructidor an 7. - Bonaparte, Lucien,prince de Canino,1775-1840.
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Keywords: France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents; Finance, Public
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[texts]Discours sur l'état de Saint-Domingue et sur la conduite des agens du Directoire, prononcé par Vienot-Vaublanc. Séance du 10 prairial an 5. - Vaublanc, Vincent Marie Viénot, comte de, 1756-1845
48 p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: France. Directoire exécutif; Imprint 1797
Downloads: 125
[texts]Opinion de F. Aubry sur la question de l'amnistie, prononcée à la tribune du Conseil des cinq-cents le 12 fructidor de l'an 4. - Aubry, François,1747-1798.
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Keywords: Amnesty
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[texts]Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, l'an III - Cochon de Lapparent, Charles,1750-1825.
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Keywords: France. Convention nationale; Finance, Public
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[texts]Décret relatif à l'organisation provisoire de la marine militaire de la République française des 2, 6 et 17 février 1793, l'an 2 de la République : précédé du Rapport fait au nom du Comité de marine - Bréard, Jean Jacques,1750-1840.
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Keywords: France. Marine; Marines
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[texts]Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse - Baudran, Mathias,1734-1810.
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Keywords: France. Convention nationale; Finance, Public
Downloads: 2
[texts]Rapport et projet de décret pour la nouvelle composition des commissaires des guerres de la République française (Volume 1792-1797) - Aubry, François,1747-1798.
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Keywords: France. Armée
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[texts]Rapport et projet de décret sur la pétition de Charles-Antoine Gontaut inscrit sur la liste des émigrés du département de Saone-et-Loire, au nom du Comité de législation - Beauchamp, Joseph,1761-1842.
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Keywords: Gontaut, Charles-Antoine; Refugees
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[texts]Compte rendu par Borel, représentant du peuple, des recettes et dépenses par lui faites pendant la mission qu'il a remplie dans les départemens de l'Ain, l'Isère, Loire, Rhône, et Saône et Loire, où il a été envoyé par la loi du 28 pluviôse dernier. - Borel, Hyacinthe Marcellin,1756-1796.
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Keywords: France. Convention nationale
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[texts]Rapport et projet de décret - Bordas, Pardoux,1748-1842.
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Keywords: Finance, Public
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[texts]Rapport fait au nom du Comité de législation par le citoyen Cambacérès, député du département de l'Hérault, sur la dénonciation d'une instruction pastorale de Nicolas Philibert, evêque du département des Ardennes, traduit à la Barre, par décret du premier mars. - Cambacérès, Jean Jacques Régis de,1753-1824.
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Keywords: Catholic Church
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[texts]Projet de résolution par Duprat. Séance du 12 nivôse l'an V. - Duprat, 1760-1840
1 sheet (2 p.) ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Broadsides, etc; Imprint 1797
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[texts]Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité de législation, par François-Siméon Bezard, citoyen du département de l'Oise, représentant du peuple, sur les lettres-patentes accordées pour des cas particuliers, enregistrées sans opposition, sur les arrêts de propre mouvement, & autres des ci-devant Conseils, rendus sans parties présentes ou appellées, ni pièces vues; et sur l'interprétation de l'art. 6 de la loi du 12 octobre 1790, avec un compte succinct de la pétition du citoyen Wargemont, renvoyée au Comité le 23 octobre dernier imprimés par ordre du Comité de législation. - Bézard, François-Siméon,1760-1849.
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Keywords: Letters patent; Justice, Administration of
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[texts]Projet de décret présenté à la Convention nationale, au nom de ses Comités de législation et des finances - Chazal, J. P.(Jean-Pierre),1766-1840.
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Keywords: Inheritance and succession
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[texts]Supplément au rapport général du comité des finances, section des contributions publiques, relatif à l'impôt sur les chemins, proposé par le ministre de l'intérieur.. - France. Convention nationale. edt
Bound volume includes: 1. Copie dune lettre dun religieux de la ci-devant abbaye de S. Germain-des-Prez 2. Proclamation de la Convention Nationale au peuple français 3. La Convention Nationale de France aux Bataves 4. La Convention Nationale, a larmée de la Belgique 5. Plus de dix-huit Francs, nous voulons un Louis ***************** -- 6. Adresse de la Section de Bonconseil a la Convention Nationale 7...
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[texts]Opinion de Bergevin sur l'organisation du régime hypothécaire séance du 16 fructidor an 6. - Bergevin, Olivier,1750-1818.
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Keywords: Mortgages; Public records
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[texts]Exposé sommaire des motifs qui ont déterminé les bases que renferme le projet de Code civil sur l'adoption, titre VII du livre premier (Volume 1792-1795) - Berlier, Théophile,comte,1761-1844.
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Keywords: Adoption; Civil procedure
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[texts]Rapport et projet de décret, : au nom des Comités de commerce et des colonies réunis, sur les secours à envoyer à Saint-Domingue; par M. Journu-Auber, député du département de la Gironde, le 10 février 1792, quatrième année de la liberté, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. - Journu-Auber, Bernard, 1745-1815
16 p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Food supply; Imprint 1792
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[texts]Rapport fait par Bailly (de Seine-&-Marne) au nom d'une commission composée des représentans Savary, Cassaing & Bailly, sur le placement des tribunaux civil et criminel du département de l'Arriège dans la commune de Pamiers séance du 17 nivôse an 5. - Bailly de Juilly, Edme-Louis-Barthélemy,1760-1819.
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Keywords: Courts
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[texts]Rapport fait au nom d'une commission spéciale par Blutel séance du 22 thermidor, an 4. - Blutel, Charles-Auguste-Esprit-Rose,1757-1806.
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Keywords: First Coalition, War of the, 1792-1797; First Coalition, War of the, 1792-1797; Recording and registration; Proscription
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[texts]Code pénal militaire pour les armées de la République en tems de guerre présenté au nom du Comité de la guerre - Aubry, François,1747-1798.
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Keywords: France. Armée; Military offenses; Criminal procedure; Military law
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[texts]Compte de la recette & de la dépense faite par Moyse Bayle & Boisset, représentans du peuple, pour leur mission dans les départemens de la Drôme & des Bouches-du-Rhône, pendant les mois de mars, avril & mai 1793 (vieux style). - Bayle, Moïse Antoine Pierre Jean,1755-1815?
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Keywords: France. Convention nationale; Finance, Public
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[texts]Rapport et projet de décret touchant le renouvellement des jurés près le Tribunal criminel extraordinaire, présentés au nom de la Comité de législation - Berlier, Théophile,comte,1761-1844.
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Keywords: France. Tribunal révolutionnaire; Criminal procedure; Jury; Criminal courts
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[texts]Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation par Berlier, dans la séance du 8 germinal, et imprimés par ordre de la Convention. (Volume 1792-1795) - Berlier, Théophile,comte,1761-1844.
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Keywords: Soldiers; Military law
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[texts]Discours qui devoit être prononcé par Berlier sur la question de suppression des districts imprimé par ordre de la Commission des onze pour ajouter aux développemens donnés à cette partie de la discussion de l'Acte constitutionnel. - Berlier, Théophile,comte,1761-1844.
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[texts]Rapport et projet de décret, présentés à la séance du 19 prairial, l'an troisième de la République - Balland, Charles-André,1761-1810.
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Keywords: Government sale of real property
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[texts]Rapport sur Julien Raimond, : fait au nom de la Commission des colonies et des Comités de salut public, de legislation et de la marine réunis, le 24 floréal de l'an 3 de la République, - Garran de Coulon, Jean-Philippe, 1749-1816
36 p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Raimond, Julien, 1743?-1802?; Imprint 1795
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[texts]Rapport et projet de résolution sur la motion d'ordre faite en faveur des défenseurs de la patrie qui, dans les départemens insurgés, se seroient portés à quelques actes réprouvés par la loi - Blutel, Charles-Auguste-Esprit-Rose,1757-1806.
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Keywords: Privileges and immunities; Soldiers
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[texts]Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par les citoyens Brival & Lanot, représentans du peuple, de la dépense qu'ils ont faite pendant leurs différentes missions. - Brival, Jacques,1751-1820.
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Keywords: Finance, Public
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[texts]Projet de décret sur le mode de perception de la contribution foncière pour l'an 4e de la République - Chazaud, Jean-François-Simon,1747-1818.
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Keywords: Real property tax; Taxation
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[texts]Lettre de la Société des whigs constitutionels a l'Assemblée nationale : avec la réponse de M. le président : imprimées & envoyées dans les 83 départemens, par ordre de l'Assemblée nationale - Constitutional Whigs (London, England)
Letter in English and French, reply in French
Keywords: Public opinion
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[texts]Compte rendu à la Convention nationale, en exécution de la loi du 21 nivôse par Cl. Fr. X. Chauvier, représentant du peuple, député du département de la Haute-Saone, envoyé par décret du 17 nivôse dernier dans les départemens de la Corrèze & de la Dordogne, & de retour à Paris le premier prairial présent mois. - Chauvier, Claude-François-Xavier,1748-1814.
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Keywords: France. Convention nationale; Finance, Public
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[texts]Rapport du Comité de la guerre sur l'établissement des cours martiales, à la suite des armées de la République (Volume 1792-1797) - Aubry, François,1747-1798.
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Keywords: France. Armée; Courts-martial and courts of inquiry; Military discipline
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[texts]Rapport et projet de décret sur les mutations par décès des inscriptions au grand livre - Cambon, Joseph,1756-1820.
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Keywords: Debts, Public; Finance, Public
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[texts]Compte des recettes et dépenses du représentant du peuple Blutel, pendant sa mission dans les ports de l'Océan et du pays conquis sur l'Espagne. - Blutel, Charles-Auguste-Esprit-Rose,1757-1806.
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Keywords: France. Convention nationale; Finance, Public
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[texts]Projet de décret sur les créances payables en pays étrangers, présenté par Cambon, député par le département de l'Hérault, au nom de la Commission des finances. - Cambon, Joseph,1756-1820.
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Keywords: Debts, Public
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[texts]Rapport et projet de décret, par Bion, représentant du peuple, député du département de la Vienne, faits au nom du Comité des transports, postes et messageries. - Bion, Jean-Marie.
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Keywords: Postal service; Postmasters
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[texts]Essai d'un projet de retraites pour les défenseurs de la patrie (Volume 1790-1799) - Boudin, Jacques Antoine,1756-1797.
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Keywords: Military pensions
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[texts]Rapport sur le décret du 30 août, relatif à l'habillement des troupes, fait au nom des comités réunis de la guerre et des marchés - Aubry, François,1747-1798.
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Keywords: France. Armée; France. Armée
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[texts]Discours de Martin Chassiron de la Charente-Inférieure sur les résolutions relatives à la subvention extraordinaire de guerre. - Chassiron,1753-1826.
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Keywords: Taxation; Finance, Public
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[texts]Rapport fait par Baudet (du Puy-de-Dôme) sur l'exclusion des représentans du peuple de tout emploi ou fonction à la nomination du pouvoir exécutif pendant une année après l'expiration de leurs fonctions législatives séance du messidor an 7. - Baudet-Lafarge, Mathieu-Jean,1765-1837.
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Keywords: France. Corps législatif (1795-1814); Legislators; Separation of powers; Corruption
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[texts]Observations de Carrère-Lagarière sur un procès-verbal d'une assemblée primaire imaginaire, prétendue sissionnaire, du canton de Fleurence, section du Nord, dans le département du Gers séance du 12 floréal an 7. - Carrère-Lagarière, Jean Joseph Caprins,1755-
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Keywords: Secession
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[texts]Considérations : sur les causes qui, en France et en Amérique, ont produit les divers mouvemens contre-révolutionnaires dont les colonies ont été agitées; tirées de plusieurs ouvrages, sciemment oubliées, et reproduites - Gouly, Benoît, 1753-1823
15, [1] p.|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Imprint 1795
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[texts]Opinion de Barrot (de la Lozère), ou, Suite de son rapport sur la résolution relative aux cours martiales maritimes séance du 29 messidor an 6. - Barrot, Jean-André,1753-1845.
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Keywords: Naval law; Courts-martial and courts of inquiry; Criminal justice, Administration of
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[texts]Lettre de M. de Gouy, député de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale - Gouy, Louis-Marthe de, 1753-1794
7, [1] p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Imprint 1791
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[texts]Rapport et projet de décret relatifs aux offices de finance militaires, fonds d'avance & cautionnemens - Bordas, Pardoux,1748-1842.
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Keywords: France. Armée; Finance, Public
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